Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco Confort
CEPPARO S.A.

Numéro de dépôt :
3184944
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012
Eco Confort de CEPPARO

Présentation de la marque Eco Confort

Déposée le 18 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CEPPARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Eco Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPPARO domicilié(e) "Courtejarre",47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPPARO S.A. domicilié(e) "Courtejarre",47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France.

La marque Eco Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco Confort est expirée depuis le 18 septembre 2012.

CEPPARO a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR D'AUJOURD'HUI , VELOCE , CHALEUR DU LOGIS , DIRECT USINE , MANTOR , CONFORELEC , CONFORT-ECO , CHALEUR ET CONFORT , STRAC , CONFORT D'AUJOURD'HUI


CEPPARO S.A. - "Courtejarre",47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France


CEPPARO S.A. - "Courtejarre",47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Appareils de chauffage et de climatisation